Les Dernières Décisions

Les Dernières décisions du S.I.T.U.S. :

Décision	Taille	Date
02 Acquisition de matériel roulant	106 Ko	26/11/2008
03 Acquisition de matériel roulant de petit gabarit Marché A Procédure Adaptée	105 Ko	26/11/2008
04 Marché A Procédure Adaptée pour choix prestataire pour assister le SITUS dans ses prochaines procédures d'appel d'offres ouvert	82 Ko	26/11/2008
05 Marché A Procédure Adaptée visant le choix d'un prestataire pour assister le SITUS pour suite expérimentations TAD	90 Ko	26/11/2008
06 Mise à jour de la partie audible du site internet du SITUS	95 Ko	26/11/2008
07 Délégation du Comité Syndical – Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales	99 Ko	26/11/2008
08 Durée d'amortissement des biens immobilisables du SITUS	91 Ko	26/11/2008