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Les Dernières Décisions

Les Dernières décisions du S.I.T.U.S. :

DécisionTailleDate
02 Acquisition de matériel roulant 106 Ko26/11/2008
03 Acquisition de matériel roulant de petit gabarit Marché A Procédure Adaptée 105 Ko26/11/2008
04 Marché A Procédure Adaptée pour choix prestataire pour assister le SITUS dans ses prochaines procédures d'appel d'offres ouvert 82 Ko26/11/2008
05 Marché A Procédure Adaptée visant le choix d'un prestataire pour assister le SITUS pour suite expérimentations TAD90 Ko26/11/2008
06 Mise à jour de la partie audible du site internet du SITUS95 Ko26/11/2008
07 Délégation du Comité Syndical – Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales99 Ko26/11/2008
08 Durée d'amortissement des biens immobilisables du SITUS91 Ko26/11/2008

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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS